Wandelement aus Zellulose

Brevet européen · EP1180564 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1180564
Numéro de demande
EP01203007
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 août 2001
Publié
20 févr. 2002
Délivré
29 oct. 2003
Radié
31 août 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04C 2/34 (2006.01)
Priorité
NL 1015909 10.08.2000
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2012

  2. 14 nov. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Arnold & Siedsma AG, Poststrasse 20, 6300 Zug

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2003

  3. 31 oct. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Unda Maris B.V.

Almereweg 25, 1671 ND Medemblik, NL

Mandataire

Arnold & Siedsma AG

Poststrasse 20, 6300 Zug

Inventeur

Snel, Wilhelmus J.R.K.

1657 AD Abbekerk, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.