Stützelement

Brevet européen · EP1180603 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1180603
Numéro de demande
EP01118648
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 août 2001
Publié
20 févr. 2002
Délivré
14 sept. 2005
Radié
31 août 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F15B 15/26 (2006.01)
B25B 5/08 (2006.01)
B25B 5/06 (2006.01)
Priorité
DE 10038760 09.08.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2021

  2. 15 sept. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Ludwig Ehrhardt GmbH

Römheldstrasse 1-5, 35321 Laubach, DE

Inventeur

Fischer, David

63743 Aschaffenburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.