Kühlmöbel
Brevet européen · EP1180654 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1180654
- Numéro de demande
- EP01306449
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juil. 2001
- Publié
- 20 févr. 2002
- Délivré
- 31 mai 2006
- Radié
- 31 mai 2006
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F25D 23/08 (2006.01)
- Priorité
- GB 0019596 09.08.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 2006
Modification
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006
- 31 mai 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Hodges, Andrew
Downham Market, Norfolf PE38 9QG, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.