BROYEUR A BOULETS

Brevet européen · EP1181101 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1181101
Numéro de demande
EP00925386
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mai 2000
Publié
27 févr. 2002
Délivré
2 juil. 2003
Radié
31 mai 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B02C 17/18 (2006.01)
Priorité
FR 9905832 07.05.1999
Demande PCT
PCT/FR2000/001202 04.05.2000
Publication PCT
WO2000/067910 16.11.2000
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2005

  2. 15 juil. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Alstom

25, Avenue Kléber, 75116 Paris, FR

Inventeur

FONTANILLE, Daniel

F-78120 Hermeray, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.