SCHRAUBKAPPE MIT DICHTSCHEIBE

Brevet européen · EP1181211 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1181211
Numéro de demande
EP00927132
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mai 2000
Publié
27 févr. 2002
Délivré
10 sept. 2003
Radié
31 mai 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 51/20 (2006.01)
B65D 41/04 (2006.01)
B65D 53/04 (2006.01)
B65D 77/20 (2006.01)
Priorité
DE 19920572 04.05.1999
Demande PCT
PCT/EP2000/003985 04.05.2000
Publication PCT
WO2000/066450 09.11.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2005

  2. 30 sept. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2003

  3. 15 sept. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2003

Parties

Titulaire

ALFELDER KUNSTSTOFFWERKE HERM. MEYER GMBH

Hildesheimer Strasse 78, D-31061 Alfeld/Leine, DE

Mandataire

Keller & Partner, Patentanwälte AG

Keller & Partner Patentanwälte AG

Schmiedenplatz 5 Postfach, 3000 Bern 7

Radiée du registre

Inventeur

TROMBACH, Horst

D-28757 Bremen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.