ENVELOPPE INTERIEURE POUR CONTAINER
Brevet européen · EP1181224 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1181224
- Numéro de demande
- EP00902528
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 févr. 2000
- Publié
- 27 févr. 2002
- Délivré
- 14 mai 2003
- Radié
- 13 févr. 2020
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B65D 90/04 (2006.01)
- Priorité
- CH 93699 19.05.1999
- Demande PCT
- PCT/CH2000/000084 14.02.2000
- Publication PCT
- WO2000/071441 30.11.2000
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 févr. 2020
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 17.02.2020
- 26 janv. 2019
Adresse modifiée
- Mandataire
- ABREMA Agence Brevets et Marques, Ganguillet & Humphrey, 16, avenue du Théâtre, 1005 Lausanne → ABREMA Agence Brevets et Marques, Ganguillet, Avenue du Théâtre 16, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne
Publié dans Swissreg le 26.01.2019
- 15 août 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ABREMA Agence Brevets et Marques, Ganguillet & Humphrey, 16, avenue du Théâtre, 1005 Lausanne
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003
- 15 mai 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.