TINTENSTRAHL-TRANSFERSYSTEME FÜR DUNKLE TEXTILSUBSTRATE
Brevet européen · EP1181409 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1181409
- Numéro de demande
- EP99921049
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juin 1999
- Publié
- 27 févr. 2002
- Délivré
- 14 janv. 2004
- Radié
- 31 mai 2019
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- D06Q 1/12 (2006.01)B41M 5/035 (2006.01)B44C 1/17 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/IB1999/000976 01.06.1999
- Publication PCT
- WO2000/073570 07.12.2000
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 juin 2019
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 03.06.2019
- 29 juin 2011
Adresse modifiée
- Titulaire
- ARKWRIGHT Incorporated, 538 Main Street,, P.O. Box 139, Fiskeville,, Rhode Island 02823-0139, Etats-Unis d'Amérique → Arkwright Avanced Coating, Inc., 713 Fenway Avenue, Chesapeake, Virginia 23323, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 29.06.2011
- 14 mai 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro, Jean Hunziker, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2004
- 15 janv. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.