TINTENSTRAHL-TRANSFERSYSTEME FÜR DUNKLE TEXTILSUBSTRATE

Brevet européen · EP1181409 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1181409
Numéro de demande
EP99921049
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juin 1999
Publié
27 févr. 2002
Délivré
14 janv. 2004
Radié
31 mai 2019
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
D06Q 1/12 (2006.01)
B41M 5/035 (2006.01)
B44C 1/17 (2006.01)
Demande PCT
PCT/IB1999/000976 01.06.1999
Publication PCT
WO2000/073570 07.12.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 juin 2019

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 03.06.2019

  2. 29 juin 2011

    Adresse modifiée

    Titulaire
    ARKWRIGHT Incorporated, 538 Main Street,, P.O. Box 139, Fiskeville,, Rhode Island 02823-0139, Etats-Unis d'Amérique → Arkwright Avanced Coating, Inc., 713 Fenway Avenue, Chesapeake, Virginia 23323, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 29.06.2011

  3. 14 mai 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltsbüro, Jean Hunziker, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2004

  4. 15 janv. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004

Parties

Inventeur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.