FORMSTEIN
Brevet européen · EP1181414 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1181414
- Numéro de demande
- EP00936842
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mai 2000
- Publié
- 27 févr. 2002
- Délivré
- 31 mars 2004
- Radié
- 31 mai 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E01C 5/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 19925352 02.06.1999
- Demande PCT
- PCT/EP2000/004975 31.05.2000
- Publication PCT
- WO2000/075431 14.12.2000
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2009
- 31 mars 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2004
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.