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Brevet européen · EP1182048 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1182048
- Numéro de demande
- EP01402196
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 août 2001
- Publié
- 27 févr. 2002
- Délivré
- 21 janv. 2009
- Radié
- 21 janv. 2009
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- B41M 3/14 (2006.01)G07D 7/12 (2006.01)B42D 15/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 0010745 21.08.2000
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 18 mars 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.03.2015
- 6 mars 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 06.03.2009
- 21 janv. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.01.2009
Parties
Inventeur
Grimal, Jean-Michel
63130 Royat, FR
Boulon, Georges
69005 Lyon, FR
Perron, Maurice
78229 Viroflay, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.