Optischer Informationsträger

Brevet européen · EP1182055 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1182055
Numéro de demande
EP01122061
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 nov. 1996
Publié
27 févr. 2002
Délivré
21 mars 2007
Radié
30 nov. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B42D 15/10 (2006.01)
G06K 19/16 (2006.01)
G02B 5/18 (2006.01)
G03H 1/02 (2006.01)
Priorité
CH 336995 28.11.1995
CH 356795 18.12.1995
Divisionnaire de
EP96939036
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.06.2016

  2. 29 juin 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2007

  3. 13 avr. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007

Parties

Titulaire

OVD Kinegram AG

Zählerweg 12, 6301 Zug

Mandataire

FIAMMENGHI - FIAMMENGHI

Fiammenghi-Fiammenghi

Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

Radiée du registre

Inventeur

Tompkin, Wayne Robert

5400 Baden

Staub, René

6330 Cham

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.