Vortriebssystem für Motorboote

Brevet européen · EP1182132 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1182132
Numéro de demande
EP01100030
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 janv. 2001
Publié
27 févr. 2002
Délivré
25 avr. 2012
Radié
31 janv. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B63H 21/30 (2006.01)
B63B 3/42 (2006.01)
B63H 5/125 (2006.01)
//B63H 23/32 (2006.01)
Priorité
IT MI001899 23.08.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.08.2013

  2. 25 avr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.04.2012

Parties

Inventeur

Buzzi, Fabio

23848 Oggiono (LC), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.