Kühleranordnung

Brevet européen · EP1182414 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1182414
Numéro de demande
EP01115148
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juin 2001
Publié
27 févr. 2002
Délivré
12 juil. 2006
Radié
30 juin 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28D 1/04 (2006.01)
F28F 9/04 (2006.01)
Priorité
DE 10041794 25.08.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008

  2. 14 juil. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2006

Parties

Inventeur

Ehlers, Michael

72202 Nagold, DE

Knecht, Wolfgang

70599 Stuttgart, DE

Welchner, Daniela

73119 Zell, DE

Strähle, Roland

72669 Unterensingen, DE

Soldner, Jörg

71139 Ehningen, DE

Zobel, Werner

71052 Böblingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.