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Brevet européen · EP1182943 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1182943
- Numéro de demande
- EP00931808
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mai 2000
- Publié
- 6 mars 2002
- Délivré
- 25 janv. 2006
- Radié
- 25 janv. 2006
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A42B 3/22 (2006.01)A61F 9/04 (2006.01)
- Priorité
- SE 9901732 11.05.1999
- Demande PCT
- PCT/SE2000/000892 05.05.2000
- Publication PCT
- WO2000/070978 30.11.2000
- Langue du dépôt
- suédois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 juil. 2006
Modification
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2006
- 31 janv. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2006
Parties
Inventeur
FOLKESSON, Jan
S-331 35 Värnamo, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.