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Brevet européen · EP1182966 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1182966
Numéro de demande
EP99924794
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mai 1999
Publié
6 mars 2002
Délivré
17 déc. 2003
Radié
17 déc. 2003
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61B 5/0408 (2006.01)
Demande PCT
PCT/DK1999/000280 25.05.1999
Publication PCT
WO2000/071024 30.11.2000
Divisionnaire de
EP01205099
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2004

  2. 31 déc. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2003

Parties

Inventeur

THOMSEN, Steen

DK-2500 Valby, DK

NIELSEN, Brian

DK-2100 Copenhagen, DK

GOTHJELPSEN, Laila, Busk

DK-4040 Jyllinge, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.