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Brevet européen · EP1182972 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1182972
- Numéro de demande
- EP00926626
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mai 2000
- Publié
- 6 mars 2002
- Délivré
- 15 oct. 2003
- Radié
- 31 mai 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 29909025 U 25.05.1999
- Demande PCT
- PCT/CH2000/000299 25.05.2000
- Publication PCT
- WO2000/071031 30.11.2000
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2009
- 23 juin 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 23.06.2009
- 30 juin 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 14 nov. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2003
- 15 oct. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003
Parties
Inventeur
PFEFFERLE, Joachim
D-79244 Münstertal, DE
JOOS, Ulrich
D-48147 Münster, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.