PARFUMDISPENSER
Brevet européen · EP1183055 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1183055
- Numéro de demande
- EP00918647
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 avr. 2000
- Publié
- 6 mars 2002
- Délivré
- 26 mars 2003
- Radié
- 30 avr. 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61L 9/14 (2006.01)
- Priorité
- CH 97899 25.05.1999
- Demande PCT
- PCT/CH2000/000238 28.04.2000
- Publication PCT
- WO2000/071174 30.11.2000
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004
- 13 juin 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Feldmann & Partner AG, Kanalstrasse 17, 8152 Opfikon-Glattbrugg
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003
- 31 mars 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.