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Brevet européen · EP1183115 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1183115
Numéro de demande
EP00918561
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 avr. 2000
Publié
6 mars 2002
Délivré
23 avr. 2003
Radié
23 avr. 2003
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
B21D 31/04 (2006.01)
B21D 13/04 (2006.01)
Priorité
FR 9904844 16.04.1999
Demande PCT
PCT/AT2000/000091 14.04.2000
Publication PCT
WO2000/062954 26.10.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 15 déc. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004

  4. 15 août 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ernst Ackermann, Patentanwalt, Egghalde, 9231 Egg-Flawil

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003

  5. 30 avr. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Kögler, Andreas

2493 Lichtenwörth, AT

Mandataire

Ernst Ackermann Patentanwalt

9231 Egg-Flawil

Inventeur

Kögler, Andreas

2493 Lichtenwörth, AT

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