VERSCHLUSSVORRICHTUNG MIT EINEM ABGABEVENTIL
Brevet européen · EP1183191 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1183191
- Numéro de demande
- EP00927511
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mai 2000
- Publié
- 6 mars 2002
- Délivré
- 3 mars 2004
- Radié
- 3 mars 2004
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B65D 47/20 (2006.01)B65D 47/24 (2006.01)
- Priorité
- GB 9912977 04.06.1999
- Demande PCT
- PCT/GB2000/001722 05.05.2000
- Publication PCT
- WO2000/075032 14.12.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 2004
Modification
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004
- 15 mars 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004
Parties
Titulaire
Inventeur
RAMSEY, Christopher Paul
Wantage, Oxon OX12 8DP, GB
KELDER, Maria, Louise
Oxford OX4 1JU, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.