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Brevet européen · EP1183203 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1183203
Numéro de demande
EP00929738
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juin 2000
Publié
6 mars 2002
Délivré
4 janv. 2006
Radié
4 janv. 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B65H 35/00 (2006.01)
Priorité
CH 103799 02.06.1999
US 148816 P 13.08.1999
Demande PCT
PCT/IB2000/000741 02.06.2000
Publication PCT
WO2000/075060 14.12.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juil. 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2006

  2. 13 janv. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Henkel KGaA

Henkelstrasse 67, 40589 Düsseldorf-Holthausen, DE

Inventeur

KELDERS, Johannes, Hubertus, Jozef, Maria

NL-5151 RL Drunen, NL

VULPITTA, Brian, Allan

Avon Lake, OH 44012, US

FERGUSON, Timothy, Scott

Lakewood, OH 44107, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.