VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG VON ALKOXY- ODER ARYLMETHOXY-AROXYETHANEN

Brevet européen · EP1183224 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1183224
Numéro de demande
EP01903473
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 févr. 2001
Publié
6 mars 2002
Délivré
4 août 2004
Radié
28 févr. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 41/16 (2006.01)
C07C 43/20 (2006.01)
Priorité
US 183275 P 17.02.2000
Demande PCT
PCT/US2001/003328 01.02.2001
Publication PCT
WO2001/060775 23.08.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.09.2013

  2. 30 nov. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2004

  3. 13 août 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Appleton Papers Inc.

825 E. Wisconsin Avenue, P.O. Box 359, Appleton, WI 54912-0359, US

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

MATHIAPARANAM, Ponnampalam

Appleton, WI 54915-7203, US

BERGGREN, Debra Arlene

Kimberly, WI 54136, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.