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Brevet européen · EP1183424 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1183424
- Numéro de demande
- EP00937055
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juin 2000
- Publié
- 6 mars 2002
- Délivré
- 15 févr. 2006
- Radié
- 15 févr. 2006
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- E01B 7/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 9913211 07.06.1999
- Demande PCT
- PCT/GB2000/002190 06.06.2000
- Publication PCT
- WO2000/075429 14.12.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2006
Modification
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006
- 15 févr. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006
Parties
Inventeur
TUNLEY, Malcolm
Derby DE1 2SA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.