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Brevet européen · EP1183429 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1183429
Numéro de demande
EP00935305
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mai 2000
Publié
6 mars 2002
Délivré
19 janv. 2005
Radié
19 janv. 2005
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
E04D 13/08 (2006.01)
F16L 45/00 (2006.01)
Priorité
GB 9911716 21.05.1999
Demande PCT
PCT/GB2000/001961 22.05.2000
Publication PCT
WO2000/071835 30.11.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2005

  2. 31 janv. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Geberit Limited

Aylesford, Kent ME20 7PJ, GB

Inventeur

Capon, Nigel

Maidstone, Kent ME15 9XG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.