SCHLOSS
Brevet européen · EP1183433 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1183433
- Numéro de demande
- EP01904230
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 févr. 2001
- Publié
- 6 mars 2002
- Délivré
- 15 sept. 2004
- Radié
- 15 sept. 2004
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- E05B 9/08 (2006.01)E05B 13/00 (2006.01)E05B 15/10 (2006.01)E05B 63/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 0005753 11.03.2000
- Demande PCT
- PCT/GB2001/000722 22.02.2001
- Publication PCT
- WO2001/069016 20.09.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mars 2005
Modification
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2005
- 15 sept. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004
Parties
Inventeur
COWPER, Brian Edward
Surrey KT3 3HP, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.