DRUCKMESSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP1183511 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1183511
Numéro de demande
EP00925013
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mai 2000
Publié
6 mars 2002
Délivré
13 août 2003
Radié
31 mai 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01L 19/04 (2006.01)
Priorité
CH 94299 19.05.1999
Demande PCT
PCT/CH2000/000281 19.05.2000
Publication PCT
WO2000/071982 30.11.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 déc. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.12.2018

  2. 15 août 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.