ELEKTRISCHER STROMSENSOR
Brevet européen · EP1183543 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1183543
- Numéro de demande
- EP00927658
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mai 2000
- Publié
- 6 mars 2002
- Délivré
- 23 avr. 2003
- Radié
- 31 mai 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01R 15/18 (2006.01)G01R 19/32 (2006.01)
- Priorité
- CH 9731999 25.05.1999
- Demande PCT
- PCT/IB2000/000717 25.05.2000
- Publication PCT
- WO2000/072027 30.11.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.12.2019
- 15 juil. 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 15.07.2011
- 8 juil. 2010
Adresse modifiée
- Mandataire
- WILLIAM BLANC & CIE, Conseils en Propriété Industrielle SA, Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans Swissreg le 08.07.2010
- 30 juin 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- WILLIAM BLANC & CIE, Conseils en Propriété Industrielle SA, Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2003
- 30 avr. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2003
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.