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Brevet européen · EP1183548 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1183548
Numéro de demande
EP00943667
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mai 2000
Publié
6 mars 2002
Délivré
7 mai 2003
Radié
31 mai 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01S 3/786 (2006.01)
F24J 2/08 (2006.01)
H01L 31/052 (2006.01)
G02B 5/18 (2006.01)
G02B 26/08 (2006.01)
G02B 5/32 (2006.01)
G05D 3/10 (2006.01)
Priorité
DE 19924783 29.05.1999
Demande PCT
PCT/DE2000/001778 26.05.2000
Publication PCT
WO2000/073810 07.12.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2005

  2. 15 mai 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003

Parties

Inventeur

KURZ, Walter

D-90768 Fürth, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.