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Brevet européen · EP1183907 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1183907
Numéro de demande
EP99924637
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juin 1999
Publié
6 mars 2002
Délivré
23 févr. 2011
Radié
20 juil. 2018
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
H04R 25/02 (2006.01)
H04R 1/22 (2006.01)
Demande PCT
PCT/CH1999/000260 16.06.1999
Publication PCT
WO2000/079835 28.12.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2018

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.07.2018

  2. 25 févr. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 25.02.2011

  3. 23 févr. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.02.2011

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.