HINTEROHR-HÖRGERÄT
Brevet européen · EP1183909 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1183909
- Numéro de demande
- EP99924639
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juin 1999
- Publié
- 6 mars 2002
- Délivré
- 23 févr. 2011
- Radié
- 15 juin 2019
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- H04R 25/02 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/CH1999/000262 16.06.1999
- Publication PCT
- WO1999/043194 02.09.1999
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2019
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 17.06.2019
- 1 mars 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 01.03.2011
- 23 févr. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.02.2011
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.