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Brevet européen · EP1184004 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1184004
Numéro de demande
EP01125311
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 déc. 1996
Publié
6 mars 2002
Délivré
5 avr. 2006
Radié
10 déc. 2016
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61C 3/02 (2006.01)
A61C 5/02 (2006.01)
Priorité
US 570642 11.12.1995
US 570283 11.12.1995
Divisionnaire de
EP96944309
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 déc. 2016

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 12.12.2016

  2. 15 oct. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007

  3. 28 avr. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2006

  4. 13 avr. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Ormco Corporation

ORMCO CORPORATION

1717 W. Collins Avenue, Orange, CA 92667, US

Mandataire

E. Blum & Co. AG

E. Blum & Co. AG Patent- und Markenanwälte VSP

Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

McSpadden, John T.

Lookout Mountain, Georgia 30750, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.