Reaktorsteuerungssystem
Brevet européen · EP1184073 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1184073
- Numéro de demande
- EP01116401
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 août 1999
- Publié
- 6 mars 2002
- Délivré
- 12 oct. 2005
- Radié
- 12 oct. 2005
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- B01J 19/00 (2006.01)G05D 21/00 (2006.01)
- Priorité
- US 96603 P 13.08.1998US 177170 22.10.1998US 211982 14.12.1998
- Divisionnaire de
- EP99942147
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 30 avr. 2008
Modification
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2008
- 31 oct. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2007
- 15 févr. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006
- 14 oct. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2005
Parties
Inventeur
Campbell, California 95008, US
Palo Alto, California, US
Livermore, California 94550, US
1053 SH Amsterdam, US
San Jose, California 95125, US
San Jose, California 95129, US
San Francisco, California 94114, US
San Jose, California 95129, US
San Jose, California 93135, US
Santa Barbara, California 93111, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.