Dispositif miniature pour délivrer du parfum utilisable pour de multiples diffusions d'ambiance et dans de multiples environnements
Brevet européen · EP1184083 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1184083
- Numéro de demande
- EP00118715
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 août 2000
- Publié
- 6 mars 2002
- Délivré
- 2 juil. 2003
- Radié
- 31 août 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B05B 7/00 (2006.01)B05B 12/12 (2006.01)B05B 12/00 (2006.01)B05B 17/06 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.03.2015
- 28 mai 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets → Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 28.05.2011
- 31 déc. 2003
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2003
- 31 déc. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2003
- 15 juil. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Hess, Joseph
2022 Bevaix
Körner, Joachim
88690 Uhldingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.