Composition utilisable comme fluide frigorifique

Brevet européen · EP1184438 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1184438
Numéro de demande
EP01402112
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 août 2001
Publié
6 mars 2002
Délivré
22 oct. 2003
Radié
31 août 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09K 5/04 (2006.01)
Priorité
FR 0011229 04.09.2000
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 avr. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2006

  2. 31 oct. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Atofina

4/8 Cours Michelet, La Défense 10, 92800 Puteaux, FR

Inventeur

Caron, Laurent

92400 Courbevoie, FR

Guilpain, Gérard

92500 Rueil-Malmaison, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.