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Brevet européen · EP1184494 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1184494
Numéro de demande
EP01120208
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 août 2001
Publié
6 mars 2002
Délivré
17 déc. 2008
Radié
22 août 2021
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
D02G 1/16 (2006.01)
D02G 1/12 (2006.01)
Priorité
DE 10043002 01.09.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 août 2021

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 30.08.2021

  2. 17 juil. 2014

    Adresse modifiée

    Mandataire
    BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 17.07.2014

  3. 6 sept. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans Swissreg le 06.09.2013

  4. 22 déc. 2012

    Transféré

    Titulaire
    MASCHINENFABRIK RIETER AG, Klosterstrasse 20, 8406 Winterthur → Trützschler Switzerland AG, c/o SwissTex Winterthur AG, Schlosstalstrasses 45, 8406 Winterthur

    Publié dans Swissreg le 22.12.2012

  5. 17 déc. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.12.2008

Parties

Titulaire

Trützschler Switzerland AG

c/o SwissTex Winterthur AG Schlosstalstrasses 45, 8406 Winterthur

Mandataire

BOHEST AG

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Wirz, Armin

8475 Ossingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.