Steuerschaltung für einen Antrieb

Brevet européen · EP1184753 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1184753
Numéro de demande
EP01120133
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 août 2001
Publié
6 mars 2002
Délivré
4 août 2004
Radié
31 août 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05B 9/02 (2006.01)
H02P 7/01 (2000.01)
H02P 7/00 (2006.01)
Priorité
DE 20014615 U 23.08.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2008

  2. 15 avr. 2005

    Transféré

    Titulaire
    HONEYWELL AG, Kaiserleistrasse 39, 63067 Offenbach am Main, Allemagne → Honeywell Technologies Sàrl, Avenue de la Gottaz 34-36, 1110 Morges

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2005

  3. 15 avr. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2005

  4. 13 août 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004

Parties

Inventeur

Winter, Stephen

63500 Seligenstadt, DE

Koch, Danny

78549 Spaichingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.