Steuerschaltung für einen Antrieb
Brevet européen · EP1184753 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1184753
- Numéro de demande
- EP01120133
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 août 2001
- Publié
- 6 mars 2002
- Délivré
- 4 août 2004
- Radié
- 31 août 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G05B 9/02 (2006.01)H02P 7/01 (2000.01)H02P 7/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 20014615 U 23.08.2000
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2008
- 15 avr. 2005
Transféré
- Titulaire
- HONEYWELL AG, Kaiserleistrasse 39, 63067 Offenbach am Main, Allemagne → Honeywell Technologies Sàrl, Avenue de la Gottaz 34-36, 1110 Morges
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2005
- 15 avr. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2005
- 13 août 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Winter, Stephen
63500 Seligenstadt, DE
Koch, Danny
78549 Spaichingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.