ANTIMIKROBIELLES KÖRPERPFLEGEMITTEL
Brevet européen · EP1185242 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1185242
- Numéro de demande
- EP00939732
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juin 2000
- Publié
- 13 mars 2002
- Délivré
- 31 août 2005
- Radié
- 30 juin 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 7/48 (2000.01)A61C 17/00 (2006.01)A61J 17/00 (2006.01)A61F 13/15 (2006.01)
- Priorité
- EP 99111729 17.06.1999
- Demande PCT
- PCT/US2000/015897 09.06.2000
- Publication PCT
- WO2000/078281 28.12.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 janv. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.01.2011
- 30 juin 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 31 janv. 2007
Transféré
- Titulaire
- Hanke, Bernhard, Breslauerstrasse 12, 65307 Bad Schwalbach, Allemagne → Inventis Technologies GmbH, Sedanstrasse 14, 89077 Ulm, Allemagne
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007
- 31 janv. 2007
Transféré
- Titulaire
- Inventis Technologies GmbH, Sedanstrasse 14, 89077 Ulm, Allemagne → Fraunhofer-Gesellschaft zur Förderung der, angewandten Forschung e.V., Hansastrasse 27 c, 80686 München, Allemagne
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007
- 31 janv. 2007
Transféré
- Titulaire
- Fraunhofer-Gesellschaft zur Förderung der, angewandten Forschung e.V., Hansastrasse 27 c, 80686 München, Allemagne → Bio-Gate AG, Neumeyerstrasse 48, 90411 Nürnberg, Allemagne
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007
- 30 déc. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2005
- 31 août 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2005
Parties
Mandataire
Inventeur
D-65307 Bad Schwalbach, DE
90491 Nurnberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.