ABNEHMBARE ABSTURZSICHERUNG
Brevet européen · EP1185339 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1185339
- Numéro de demande
- EP00937080
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juin 2000
- Publié
- 13 mars 2002
- Délivré
- 19 oct. 2005
- Radié
- 30 juin 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A62B 35/04 (2006.01)
- Priorité
- GB 9913783 14.06.1999
- Demande PCT
- PCT/GB2000/002228 08.06.2000
- Publication PCT
- WO2000/076590 21.12.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.01.2015
- 28 mai 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets → Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 28.05.2011
- 15 févr. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006
- 31 oct. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2005
Parties
Inventeur
FLUX, Peter Robert
Roy Bridge Inverness-Shire PH31 4AS, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.