PROCEDE DE SEPARATION ET DISPOSITIF A CET EFFET

Brevet européen · EP1185347 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1185347
Numéro de demande
EP00937051
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
5 juin 2000
Publié
13 mars 2002
Délivré
13 août 2003
Radié
4 juin 2020
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B01D 17/022 (2006.01)
B01D 17/04 (2006.01)
E03F 5/16 (2006.01)
Priorité
GB 9913000 05.06.1999
GB 9919741 21.08.1999
GB 0007601 30.03.2000
Demande PCT
PCT/GB2000/002181 05.06.2000
Publication PCT
WO2000/074809 14.12.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 juin 2020

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 09.06.2020

  2. 31 mai 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2007

  3. 28 mai 2004

    Adresse modifiée

    Titulaire
    ATLAS COPCO AIRPOWER N.V., P.O. Box 103, 2510 Wilrijk, Belgique → ATLAS COPCO AIRPOWER N.V., Boomsesteenweg 957, 2610 Wilrijk, Belgique

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2004

  4. 14 mai 2004

    Transféré

    Titulaire
    Timmins, John Andrew, 140 High Hill,, Essington, Wolverhampton,, West Midlands WV11 2DW, Royaume-Uni, Timmins, John, 140 High Hill,, Essington, Wolverhampton,, West Midlands WV11 2DW, Royaume-Uni → ATLAS COPCO AIRPOWER N.V., P.O. Box 103, 2510 Wilrijk, Belgique
    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich (supprimé)

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2004

  5. 14 mai 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2004

  6. 15 déc. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003

  7. 15 août 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003

Parties

Titulaire

ATLAS COPCO AIRPOWER N.V.

Boomsesteenweg 957, 2610 Wilrijk, BE

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Timmins, John Andrew

Wolverhampton, West Midlands WV11 2DW, GB

Timmins, John

Wolverhampton, West Midlands WV11 2DW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.