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Brevet européen · EP1185465 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1185465
Numéro de demande
EP00927494
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mai 2000
Publié
13 mars 2002
Délivré
22 oct. 2003
Radié
31 mai 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 79/00 (2006.01)
Priorité
EP 99303837 18.05.1999
Demande PCT
PCT/GB2000/001704 05.05.2000
Publication PCT
WO2000/069746 23.11.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 déc. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.12.2010

  2. 13 févr. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2004

  3. 31 oct. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2003

Parties

Inventeur

Mondszein, Karl

Mansfield Nottinghamshire NG19 7BY, GB

Radford, Mark Philip

Flitton, Bedfordshire MK45 5EE, GB

Gastall, Sian Bronwyn

Toddington, Bedfordshire LU5 6BY, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.