ARBEITSBÜHNE

Brevet européen · EP1185478 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1185478
Numéro de demande
EP00945632
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juin 2000
Publié
13 mars 2002
Délivré
2 avr. 2003
Radié
30 juin 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66F 11/04 (2006.01)
B66F 3/22 (2006.01)
Priorité
DE 19927310 15.06.1999
Demande PCT
PCT/DE2000/001893 15.06.2000
Publication PCT
WO2000/076903 21.12.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007

  2. 29 août 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwalt Dipl. Ing. Wolfgang Heisel, Schmidstrasse 9, 8570 Weinfelden

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2003

  3. 15 avr. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003

Parties

Inventeur

WINTER, Siegfried

D-14482 Potsdam, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.