ARBEITSBÜHNE
Brevet européen · EP1185478 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1185478
- Numéro de demande
- EP00945632
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juin 2000
- Publié
- 13 mars 2002
- Délivré
- 2 avr. 2003
- Radié
- 30 juin 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B66F 11/04 (2006.01)B66F 3/22 (2006.01)
- Priorité
- DE 19927310 15.06.1999
- Demande PCT
- PCT/DE2000/001893 15.06.2000
- Publication PCT
- WO2000/076903 21.12.2000
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007
- 29 août 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwalt Dipl. Ing. Wolfgang Heisel, Schmidstrasse 9, 8570 Weinfelden
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2003
- 15 avr. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003
Parties
Inventeur
WINTER, Siegfried
D-14482 Potsdam, DE
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