ACRYLHALTIGES MATERIAL

Brevet européen · EP1185584 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1185584
Numéro de demande
EP00937033
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juin 2000
Publié
13 mars 2002
Délivré
6 avr. 2005
Radié
30 juin 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08L 33/04 (2006.01)
C08L 101/04 (2006.01)
C08K 3/00 (2006.01)
Priorité
GB 9912974 04.06.1999
GB 9922485 23.09.1999
Demande PCT
PCT/GB2000/002139 02.06.2000
Publication PCT
WO2000/075227 14.12.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 janv. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.01.2018

  2. 15 juin 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ing. Marco Zardi, c/o M. ZARDI & Co. S.A., via Pioda 6, 6900 Lugano

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005

  3. 15 avr. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2005

Parties

Inventeur

EUSTACE, Paul

Stockton-on-Tees TS17 0YN, GB

McCATHY, Neil, Andrew

Middlesbrough TS8 8RY, GB

MARSTON, Nicholas, John

Middlesbrough, TS9 6AN, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.