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Brevet européen · EP1185655 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1185655
- Numéro de demande
- EP00940472
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juin 2000
- Publié
- 13 mars 2002
- Délivré
- 30 sept. 2009
- Radié
- 7 juin 2020
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- C12N 15/27 (2006.01)C07K 14/535 (2006.01)C12N 15/62 (2006.01)A61K 39/39 (2006.01)A61K 48/00 (2006.01)
- Priorité
- US 138843 P 10.06.1999
- Demande PCT
- PCT/FR2000/001590 08.06.2000
- Publication PCT
- WO2000/077210 21.12.2000
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2020
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 15.06.2020
- 30 sept. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.09.2009
Parties
Inventeur
BUBLOT, Michel
Delmar, NY 12054, US
PEREZ, Jennifer, Maria
Worcester, MA 01605-1491, US
ANDREONI, Christine, Michèle, Pierrette
F-38280 Villette d'Anthon, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.