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Brevet européen · EP1185659 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1185659
Numéro de demande
EP00935220
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juin 2000
Publié
13 mars 2002
Délivré
8 mars 2006
Radié
7 juin 2020
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C12N 15/34 (2006.01)
A61K 39/12 (2006.01)
Priorité
US 138352 P 10.06.1999
Demande PCT
PCT/EP2000/005611 08.06.2000
Publication PCT
WO2000/077188 21.12.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2020

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 15.06.2020

  2. 5 mai 2018

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel → Braunpat Braun Eder AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel

    Publié dans Swissreg le 05.05.2018

  3. 15 mars 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006

  4. 15 mars 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006

Parties

Inventeur

AUDONNET, Jean-Christophe, Francis

F-69006 Lyon, FR

BUBLOT, Michel

Delmar, NY 12054, US

PEREZ, Jennifer, Maria

Worcester, MA 01605, US

CHARREYRE, Catherine, Elisabeth

F-69720 Saint-Laurent de Mure, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.