VACCINS ADN POUR LES CHIENS
Brevet européen · EP1185662 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1185662
- Numéro de demande
- EP00940474
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juin 2000
- Publié
- 13 mars 2002
- Délivré
- 2 mars 2011
- Radié
- 7 juin 2020
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61K 39/175 (2006.01)C12N 15/38 (2006.01)C12N 15/27 (2006.01)A61K 48/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 9907604 10.06.1999US 144490 P 19.07.1999
- Demande PCT
- PCT/FR2000/001592 08.06.2000
- Publication PCT
- WO2000/077043 21.12.2000
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2020
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 15.06.2020
- 5 mai 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel → Braunpat Braun Eder AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel
Publié dans Swissreg le 05.05.2018
- 7 juin 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel
Publié dans Swissreg le 07.06.2011
- 2 mars 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.03.2011
Parties
Inventeur
FISCHER, Laurent, Jean-Charles
F-69110 Sainte-Foy Les Lyon, FR
BARZU-LE ROUX, Simona
F-69210 Lentilly, FR
AUDONNET, Jean-Christophe, Francis
F-69006 Lyon, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.