VERROU
Brevet européen · EP1185753 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1185753
- Numéro de demande
- EP01905958
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 févr. 2001
- Publié
- 13 mars 2002
- Délivré
- 21 juil. 2004
- Radié
- 28 févr. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05B 15/02 (2006.01)E05B 9/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 0005754 11.03.2000
- Demande PCT
- PCT/GB2001/000741 22.02.2001
- Publication PCT
- WO2001/069019 20.09.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 sept. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.09.2013
- 15 avr. 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- Ritscher & Partner AG, Zollikerstrasse 19,, Postfach 372, 8029 Zürich → Ritscher & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2008
- 29 oct. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ritscher & Partner AG, Zollikerstrasse 19,, Postfach 372, 8029 Zürich
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2004
- 30 juil. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2004
Parties
Inventeur
COWPER, Brian, Edward
Surrey KT3 3HP, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.