SICHERHEITS-WENDESCHLÜSSEL UND SCHLIESSSYSTEM

Brevet européen · EP1185755 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1185755
Numéro de demande
EP01916829
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 avr. 2001
Publié
13 mars 2002
Délivré
30 juin 2004
Radié
1 avr. 2021
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E05B 19/00 (2006.01)
E05B 17/16 (2006.01)
E05B 17/00 (2006.01)
Priorité
CH 719002000 11.04.2000
CH 72000 11.04.2000
Demande PCT
PCT/CH2001/000207 02.04.2001
Publication PCT
WO2001/077466 18.10.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 avr. 2021

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 06.04.2021

  2. 7 nov. 2018

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro, Postfach 768, 8029 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 07.11.2018

  3. 29 oct. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro, Postfach 768, 8029 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2004

  4. 30 juin 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2004

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.