SICHERHEITS-WENDESCHLÜSSEL UND SCHLIESSSYSTEM
Brevet européen · EP1185755 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1185755
- Numéro de demande
- EP01916829
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 avr. 2001
- Publié
- 13 mars 2002
- Délivré
- 30 juin 2004
- Radié
- 1 avr. 2021
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- E05B 19/00 (2006.01)E05B 17/16 (2006.01)E05B 17/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 719002000 11.04.2000CH 72000 11.04.2000
- Demande PCT
- PCT/CH2001/000207 02.04.2001
- Publication PCT
- WO2001/077466 18.10.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 avr. 2021
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 06.04.2021
- 7 nov. 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro, Postfach 768, 8029 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 07.11.2018
- 29 oct. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro, Postfach 768, 8029 Zürich
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2004
- 30 juin 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2004
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.