RADARGERÄT

Brevet européen · EP1185882 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1185882
Numéro de demande
EP00942021
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juin 2000
Publié
13 mars 2002
Délivré
17 févr. 2010
Radié
6 juin 2020
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G01S 13/30 (2006.01)
Priorité
NL 1012373 17.06.1999
Demande PCT
PCT/EP2000/005236 07.06.2000
Publication PCT
WO2000/079299 28.12.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 juin 2020

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 09.06.2020

  2. 17 févr. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.02.2010

Parties

Titulaire

Thales Nederland B.V.

THALES NEDERLAND B.V.

Zuidelijke Havenweg 40 P.O. Box 42, 7550 GD Hengelo, NL

Inventeur

DEDDEN, Gerrit

NL-7631 JD Ootmarsum, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.