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Brevet européen · EP1185954 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1185954
Numéro de demande
EP00920671
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 avr. 2000
Publié
13 mars 2002
Délivré
25 juin 2003
Radié
30 avr. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06K 19/077 (2006.01)
Priorité
EP 99108708 30.04.1999
Demande PCT
PCT/EP2000/003080 06.04.2000
Publication PCT
WO2000/067198 09.11.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005

  2. 15 août 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Infineon Technologies Schweiz AG, Badenerstrasse 623, 8048 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003

  3. 30 juin 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2003

Parties

Inventeur

REINER, Robert

D-85579 Neubiberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.