Sitz-/Liegemöbel
Brevet européen · EP1186259 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1186259
- Numéro de demande
- EP01119331
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 août 2001
- Publié
- 13 mars 2002
- Délivré
- 26 juil. 2006
- Radié
- 9 août 2021
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A47C 17/20 (2006.01)
- Priorité
- DE 10044825 11.09.2000
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 août 2021
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 16.08.2021
- 15 août 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Aigner, Johann
84416 Taufkirchen/Vils, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.