Spritzenpumpen

Brevet européen · EP1186311 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1186311
Numéro de demande
EP01306561
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 juil. 2001
Publié
13 mars 2002
Délivré
24 nov. 2004
Radié
24 nov. 2004
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
A61M 5/145 (2006.01)
Priorité
GB 0020058 16.08.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 31 mai 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2005

  4. 30 nov. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2004

Parties

Inventeur

Tribe, Robert James

Loughton, Essex IG10 2QN, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.