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Brevet européen · EP1186372 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1186372
Numéro de demande
EP01810801
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 août 2001
Publié
13 mars 2002
Délivré
17 déc. 2008
Radié
31 août 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23Q 1/01 (2006.01)
B23Q 11/00 (2006.01)
Priorité
EP 00810809 08.09.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mars 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.03.2017

  2. 17 déc. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.12.2008

  3. 17 déc. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Georg Fischer AG, Amsler-Laffon-Strasse 9, 8201 Schaffhausen

    Publié dans Swissreg le 17.12.2008

Parties

Inventeur

Geiger, Michael

D-82319 Starnberg, DE

Meier, Peter

CH-9403 Goldau

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.